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Licence OpenKnowledge

Article 1 : Parties.

La présente licence est concédée par l’association HyperNietzsche, dans les conditions décrites ci-dessous, à chaque utilisateur du site HyperNietzsche qui reproduira l’œuvre objet de la licence en dehors des exceptions au droit d'auteur prévues par le Code français de la propriété intellectuelle. On entend notamment par reproduction tout acte de télédéchargement et d’impression de l’œuvre, à partir du site HyperNietzsche.

Article 2: Formation.

1. La présente licence se forme par voie électronique : en reproduisant l’œuvre qui en est l’objet, l’utilisateur l’accepte tacitement. L’utilisateur est auparavant informé par un message diffusé sur le site HyperNietzsche de l’acceptation tacite de cette licence lors de la reproduction de l’œuvre.
   
   
2. La date de formation de la présente licence est la date du télédéchargement de l’œuvre par l’utilisateur à partir du site HyperNietzsche.

Article 3 : Objet de la licence.

1. Si l’utilisation de l’œuvre est à des fins d’enseignement et de recherche, l’association HyperNietzsche transmet à l’utilisateur, à titre non-exclusif et gratuit, et pour une durée de dix ans (comme prévu à l’article 7 ci-dessous), l’usage de ses droits de reproduction et de représentation sur l’œuvre, sur tout support numérique (CD-ROM, DVD-ROM, réseau Internet ou autres). La présente cession vaut pour le pays d’émission (la France), le pays de l’utilisateur (celui de son lieu principal de travail), et s’étend au réseau Internet (exploitation internationale).
   
   
2. Les droits concédés à l’utilisateur par l’association HyperNietzsche couvrent seulement les utilisations gratuites et numériques de l’œuvre, c’est à dire les actes qui ne sont pas accomplis dans l’intention de faire un gain (versement de redevances, droits d’auteur,… ou toute autre rémunération de toute nature).
   
   
3. L’utilisateur peut, si les conditions de l’article 3-1 sont remplies, lui-même céder l’usage des droits de reproduction et de représentation de l’œuvre, sur tout support numérique (CD-ROM, DVD-ROM, réseau Internet ou autres), à titre non-exclusif et gratuit (exclusivement), à des fins d’enseignement et de recherche.
   
   
4. L’auteur se réserve en propre le droit de céder l’usage de ses droits de reproduction et de représentation sur son œuvre, dans tous les autres cas, et notamment lorsque l’utilisation de l’œuvre a un but commercial. La cession pourra être à titre gratuit ou onéreux : l’accord express de l’auteur doit pour cela lui être demandé. Toute utilisation de l’œuvre à des fins commerciales et sans autorisation préalable de l’auteur constitue une contrefaçon, et toute contrefaçon est un délit. L’accord de l’auteur pour exploiter commercialement son œuvre doit être obtenu directement auprès de lui : l’HyperNietzsche ne joue pas le rôle d’intermédiaire ou de société de gestion. L’utilisation commerciale de l’œuvre est donc exclue de la présente licence.

Article 4 : Obligations de l’utilisateur.

1. L’utilisateur reconnaît que la présente licence a comme seule finalité un but d’enseignement et de recherche : il ne peut céder les droits reçus temporairement à titre onéreux, ni pour une autre finalité (commerciale), même à titre gratuit.
   
   
2. L’utilisateur s’engage à faire figurer en toute occasion le nom de l’auteur, et si possible son adresse de courrier électronique, sur les exemplaires de l’œuvre, ainsi que la référence : © Licence OpenKnowledge, http://www.hypernietzsche.org/licenses/ok/.
   
   
3. De façon plus générale, l’utilisateur s’engage à respecter le droit moral de l’auteur, et notamment son droit au respect à l’intégrité de l’œuvre et son droit de paternité.
   
   
4. L’utilisateur peut engager sa responsabilité si ces points ne sont pas respectés et l’association HyperNietzsche pourra alors demander la résiliation de la présente licence.

Article 5 : Droits de l’auteur.

Dans tous les cas, l’auteur a droit au respect de son droit moral , et notamment :

— de son droit de paternité,

— de son droit au respect à l’intégrité de l’œuvre.

Article 6 : Droits de l’utilisateur.

Dans tous les cas, l’utilisateur a notamment le droit de :

— procéder à une copie, partielle ou intégrale, pour un usage strictement privé,

— procéder à des courtes citations de la présente œuvre.

Article 7: Durée.

1. La durée de la présente licence est fixée à 10 ans, à compter de la date de sa formation.
   
   
2. La présente licence pourra être reconduite après ce premier terme de 10 ans : l’accord express de l’association HyperNietzsche est pour cela exigé.

Article 8 : Loi applicable.

1. Tout différend pouvant naître à l’occasion du présent contrat sera soumis à une conciliation préalablement à tous recours devant les tribunaux.
   
   
2. La loi française est la seule loi compétente pour la présente licence, sans préjudice de l’éventuelle application des conventions internationales relatives au droit d'auteur.