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Licence HyperNietzsche

Article 1 : Parties.

La présente licence est concédée par NOM AUTEUR,
demeurant à ADRESSE AUTEUR
ci-dessous désigné l’ « auteur »,

à

L’association HyperNietzsche
ENS - 45, rue d’Ulm – 75005 Paris - FRANCE
(http://www.hypernietzsche.org)
ci-dessous désignée l’ « HyperNietzsche »,
et représentée par son Président, Paolo D’IORIO
(pres@hypernietzsche.org)

Article 2: Objet.

1. Par la présente licence, l’auteur autorise l’association HyperNietzsche à diffuser l’œuvre suivante : TITRE CONTRIBUTION, sur tout support numérique (CD-ROM, DVD-ROM, réseau Internet ou autres). Cette œuvre, lors de son exploitation par l’HyperNietzsche, sera soumise à la licence d’utilisation « Open Knowledge ».
   
   
2. À ce titre, l’auteur, par la présente licence, transmet à l’HyperNietzsche, à titre non-exclusif, et pour la durée de 10 ans (comme prévu à l’article 5 ci-dessous), l’usage de ses droits de reproduction et de représentation sur son œuvre, sur tout support numérique (CD-ROM, DVD-ROM, réseau Internet ou autres). La transmission des droits vaut pour le territoire de l’Union européenne et pour le réseau internet.
   
   
3. L’auteur transmet également, à titre non-exclusif, l’usage de son droit de traduction sur l’œuvre. Si l’œuvre est traduite, l’association HyperNietzsche s’engage à transmettre à l’auteur de l’œuvre, à titre gratuit et non-exclusif, tous les droits d'exploitation qu’elle possède sur cette traduction.
   
   
4. La présente licence est à titre gratuit. La publication sur le site de l’HyperNietzsche ne donne lieu à aucun versement de droits d'auteur.

Article 3 : Formation.

1. La présente licence se forme par voie électronique.
   
   
2. L’accord de l’auteur pour la formation de la présente licence est donné lors de l’envoi de l’œuvre à l’HyperNietzsche en vue de l’évaluation par le comité scientifique.
   
   
3. L’accord de l’HyperNietzsche pour la formation de la présente licence est soumise à condition : si le comité scientifique donne son aval pour la publication de l’œuvre, la licence est valablement conclue. Sans cet accord, la présente licence devient sans objet.
   
   
4. L’auteur est informé de la décision du comité scientifique au plus tard deux mois après l’envoi de son œuvre à l’HyperNietzsche.
   
   
5. La date de formation de la présente licence est la date à laquelle le comité scientifique donne son accord pour la publication de l’œuvre. La formation de la présente licence est alors confirmée par un échange de courriers électroniques entre les deux parties.

Article 4 : Obligations de l’HyperNietzsche.

1. L’association HyperNietzsche reconnaît que la présente licence est conclue à des seules fins d’enseignement et de recherche, et qu’elle ne peut donc céder les droits d’exploitation transmis temporairement par l’auteur pour une autre finalité (à titre gratuit ou onéreux).
   
   
2. L’HyperNietzsche s’engage à faire figurer en toute occasion le nom de l’auteur sur les exemplaires de l’œuvre, ainsi que ses coordonnées électroniques.
   
   
3. De façon plus générale, l’HyperNietzsche s’engage à respecter le droit moral de l’auteur, et notamment son droit au respect à l’intégrité de l’œuvre.

Article 5 : Durée.

1. La durée de la présente licence est fixée à 10 ans, à compter de la date de sa formation.
   
   
2. La présente licence pourra être reconduite après le terme de 10 ans. Si l’auteur ne signale pas expressément à l’HyperNietzsche, par lettre, courrier électronique ou autres, qu’il entend retirer son œuvre du site, la reconduction pour 10 ans supplémentaires sera alors tacitement confirmée.

Article 6 : Garantie.

1. L’auteur certifie à l’association HyperNietzsche que son œuvre est originale et qu’il possède les droits d'exploitation pour sa diffusion sur support numérique.
   
   
2. L’auteur s’engage à ne pas céder à titre exclusif les droits d'exploitation numérique de l’œuvre à un tiers, personne physique ou morale.
   
   
3. L’auteur autorise l’association HyperNietzsche à diffuser son œuvre sous la licence d’utilisation «OpenKnowledge», et à céder à des tiers les droits reçus temporairement par la présente licence dans le cadre d’utilisations à des fins d’enseignement et de recherche.

Article 7: Loi applicable.

1. Tout différend pouvant naître à l’occasion de la présente licence sera soumis à une conciliation préalablement à tous recours devant les tribunaux.
   
   
2. La loi française est la seule loi compétente pour la présente licence, sans préjudice de l’éventuelle application des conventions internationales relatives au droit d'auteur.