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L’HyperNietzsche propose deux licences : la licence
HyperNietzsche, conclue entre un auteur et l’association,
et la licence
OpenKnowledge, conclue entre l’association et un utilisateur.
Ces licences sont rédigées
dans la logique de l’Open Source, que défend l’association
HyperNietzsche, et qui se donne comme objectif tout à
la fois de favoriser la numérisation, la diffusion et
l’utilisation des travaux scientifiques, dans un but d’enseignement
et de recherche, et de préserver les droits de l'auteur,
notamment lorsque l’utilisation des travaux du chercheur
est destinée à des fins commerciales.
La formation des licences de l’HyperNietzsche
se réalise uniquement par voie électronique.
En soumettant sa contribution scientifique
à l’HyperNiezsche, en vue de son approbation par
le comité scientifique, l’auteur donne d’ores
et déjà votre accord pour sa publication sur le
site internet, et, de ce fait, il adhére à la
licence
HyperNietzsche . L’auteur s’engage alors à
laisser sa contribution scientifique sur le site de l’HyperNiesche,
pour une durée de 10 ans, éventuellement renouvelable.
Bien entendu, cette licence ne sera valablement conclue que
si le comité scientifique donne un avis favorable au
terme de la procédure d’évaluation. Il suffira
alors à l’auteur de répondre au courrier
électronique qui lui sera envoyé, et l’accord
sera cette fois définitif.
Les licences que proposent l’HyperNietzsche
:
- 1°/ autorisent toute utilisation,
à partir du site, des contributions scientifiques diffusées
sur l’HyperNietzsche, à des fins d’enseignement
et de recherche, en plus de ce que prévoit déjà
le Code français de la propriété intellectuelle
(copie privée, courte citation,…). Notamment, la
reproduction intégrale des textes sera possible par ailleurs
si le but de l’utilisation est non-commercial. De ce fait,
en contribuant à l’HyperNietzsche, l’auteur
accepte que l’association HyperNietzsche puisse conclure
auprès de chaque utilisateur une licence
OpenKnowledge . Cette licence autorise chaque tiers qui
télédechargera un texte à partir de notre
site de l’utiliser à des fins (exclusivement) d’enseignement
et de recherche. Cette seconde licence se forme donc également
par voie électronique, entre l’association et l’utilisateur
qui va télédecharger un texte à partir
du site de l’HyperNietzsche.
- 2°/ interdisent en revanche toute
utilisation des contributions scientifiques, à partir
de notre site, à des fins commerciales, sauf accord bien
entendu de l’auteur (le futur utilisateur devra, dans ce
cas, prendre directement contact avec l’auteur : l’association
HyperNietzsche ne joue pas le rôle d’intermédiaire
ou de société de gestion. Les coordonnées
électroniques des auteurs seront, de toute façon,
systématiquement communiquées avec les textes
diffusés). Toute utilisation des textes, à partir
de notre site internet, à des fins commerciales, et sans
accord préalable des auteurs concernés, constituera
une contrefaçon.
- 3°/ portent cession des droits, à titre non-exclusif et gratuit, de la contribution scientifique concernée à l’association HyperNietzsche, pour sa diffusion sur notre site. Cette cession, éventuellement renouvelable, a une durée de 10 ans. Elle est non-exclusive, c'est à dire que l’auteur peut tout à fait, par exemple, publier son étude dans une revue scientifique, en ligne ou papier, ou sur son site personnel. En participant à l’HyperNietzsche, l’auteur renonce seulement à offrir l’exclusivité de son travail à une personne en particulier, physique ou morale. Mais l’HyperNietzsche ne s’approprie pas le contenu scientifique de son site. Au contraire, ce contenu a vocation à circuler, très largement, dans le domaine de l’enseignememt et de la recherche.
Ces licences forment un modèle contractuel, qui peut éventuellement etre transposé à d'autres projets de recherche de meme nature que l'HyperNietzsche.
[ Licence HyperNietzsche | Licence OpenKnowledge ]