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L’HyperNietzsche a pour vocation de regrouper sur son site Internet le maximum de textes et d’informations, sur le plan quantitatif et qualitatif, consacrés à Nietzsche. Cette création d’un site dédié à la recherche est un des exemples de ce que permettent aujourd’hui les nouvelles technologies de l’information.

L’émergence de ces nouvelles technologies ne manque d’obliger le juriste à poser un regard nouveau sur le droit : la création de sites Internet, la numérisation et la diffusion d’œuvres diverses sur le réseau, la protection des données personnelles, le développement du commerce électronique sont les axes principaux de cette réflexion.

Le projet HyperNietzsche soulève donc de nombreuses questions juridiques qu’il convient de résoudre pour le mener à bien. Nous avons vu précédemment, par exemple, quels sont les problèmes juridiques qui peuvent se poser concernant l’utilisation des œuvres du philosophe.

Le site, en lui-même, est une autre source de questionnement. Pour répondre à ces questions, l’encadrement juridique du projet HyperNietzsche par des textes était indispensable. Nous présenterons donc ces textes (I) avant d’en diffuser le contenu (II).

Nous présenterons successivement l’association HyperNietzsche (A) et les différentes licences proposées (B).

Pourquoi une association est-elle apparue nécessaire ? En réalité, il s’agissait pour nous de donner une « existence juridique propre » à l’HyperNietzsche. Une association a un statut juridique, une « personnalité juridique », ce qui lui permet de gérer un budget, d’ester en justice, de conclure des contrats, de créer un site Internet en son nom, d’organiser des journées d’études ou des colloques..., bref, de pouvoir revendiquer une autonomie. Cette personnalité juridique apparaît dès l’enregistrement des statuts de l’association et leur diffusion dans le Journal officiel. Ce premier pas était important.

Notre association est donc une association française, régie comme il se doit par la loi du 1^er juillet 1901. L’objet principal de l’association HyperNietzsche est bien de constituer et de gérer un site Internet éponyme, qui permettra notamment l’échange de contributions scientifiques, et l’accès aux œuvres de Nietzsche. Il peut être intéressant de présenter ici le mode de fonctionnement de l’association, qui repose sur trois instances principales : un Conseil d’administration, un Comité scientifique et une Assemblée générale.

L’Assemblée générale réunit l’ensemble des membres de l’HyperNietzsche. Pour devenir membre, il convient notamment d’obtenir une lettre de parrainage et, surtout, d’obtenir l’accord du Comité scientifique pour la publication sur le site de l’association d’au moins une contribution [1].

L’Assemblée générale, qui a vocation à se prononcer sur la situation morale et financière de l’association HyperNietzsche, se réunit une fois l’an. L’idée est de la réunir par « voie électronique », sur plusieurs jours, afin de permettre à chacun de réagir et de voter sur les questions mises à l’ordre du jour, et ce, principalement, par courrier électronique ou visioconférence [2]. L’usage des nouvelles technologies évite bien entendu des déplacements inutiles, et cela permet au contraire de gagner en temps et en coût.

Le Comité scientifique est composé de 12 membres au moins, plus le président de l’association. Les membres de ce comité sont élus tous les deux ans par l’Assemblée générale. Le président a, cependant, le droit d’en désigner quatre par lui-même [3].

Comme l’indique, l’article 8 . 2 des statuts, le Comité scientifique a essentiellement pour rôle d’évaluer les contributions scientifiques apportées à l’HyperNietzsche [4]. Cette tâche est importante pour le fonctionnement interne de l’Association, car c’est là le passage obligé pour en devenir membre, et pour ce qui concerne l’image de l’Association à l’extérieur car cela sert à garantir la qualité des contributions.

Le Comité se réunira une fois par trimestre, et, là encore, l’idée est de tenir des réunions par voie électronique. Ces réunions se dérouleront donc sur plusieurs jours, afin de permettre à ses membres de se prononcer et de voter sur les questions à l’ordre du jour.

Le Conseil d’administration est la troisième instance de l’HyperNietzsche. Il comprend les membres du Comité scientifique, et quatre personnes extérieures, membres ou non de l’association [5]. Le président de l’association préside également le Conseil d’administration.

Le rôle du Conseil d’administration est défini à l’article 9 . 2 des statuts : il s’agit principalement « de la détermination et le suivi de la politique générale de l’association, dans ses diverses activités, de l’examen des questions administratives, de s’assurer du respect du règlement et du code de bonne conduite du site Internet de l’association, et la modification éventuelle des présents statuts ». Le Conseil d’administration se réunit pour cela au minimum deux fois par an.

La durée du mandat des membres du Comité scientifique, et donc du Conseil d’administration, est donc de deux ans. Elle est volontairement courte, afin de permettre aux membres de l’HyperNietzsche de se prononcer le plus souvent possible sur la politique générale suivie par l’association. Le choix du président, tous les deux ans, est une décision essentielle, car ce dernier est tout à la fois président de l’association, du Comité scientifique et du Conseil d’administration. Il possède un certain nombre de prérogatives importantes, comme le fait par exemple de pouvoir nommer directement 4 des 12 membres du Comité scientifique. C’est, bien entendu, pour permettre une certaine stabilité dans l’association et donner une meilleure efficacité à sa politique générale que ces dispositions ont été choisies. Le délai de deux ans était donc nécessaire afin de donner la parole le plus souvent possible aux membres de l’association face à l’action du président de l’association, qui peut être approuvée ou désapprouvée très régulièrement.

Il faut enfin signaler que le règlement intérieur de l’association et le Code de bonne conduite du site Internet seront établis par le Conseil d’administration, dans ses toutes premières réunions. Ces deux textes auront en effet une grande importance : le premier car il permettra notamment d’organiser les modalités concrètes d’évaluation des contributions soumises à l’HyperNietzsche, le second car il rappellera les principales règles de propriété intellectuelle applicables au site Internet.

Un point est particulièrement important à développer : il concerne la valeur juridique des documents transmis par Internet. L’HyperNietzsche a pour ambition de généraliser, dans le domaine de la recherche, l’usage des nouvelles technologies. Les votes des assemblées générales seront réalisés par voie électronique (e-mails...), tout comme le mode de formation des licences. De la même façon, les textes de Nietzsche, les contributions scientifiques sur Nietzsche seront diffusés sur Internet, via le site de l’association. Une question peut se poser : ces pratiques ne sont-elles pas « dangereuses » sur le plan juridique ? De nombreuses voix se font en effet entendre pour décrier l’Internet, considéré comme un lieu de pirates et placé ainsi délibérément « hors la loi », où tout circule librement, sans possibilité de contrôles. Cette vision est, rappelons-le ici, profondément erronée.

Le droit s’applique à Internet, et s’applique même plutôt dans de bonnes conditions. C’est le cas par exemple du droit d’auteur : dès le 5 mai 1997, le tribunal de grande instance de Paris a eu l’occasion de préciser qu’une personne qui, sans autorisation, a « reproduit et favorisé une utilisation collective de l’œuvre de Raymond Queneau “Cent Mille Milliards de Poèmes” [6], protégée par le droit d’auteur et dont les Éditions Gallimard sont les cessionnaires du droit de reproduction et de représentation y compris sous une forme numérique », commet un acte, répréhensible, de contrefaçon. Il est donc faux d’affirmer que tout ce qui est mis sur Internet est « libre de droit » : un texte protégé par le droit d’auteur l’est tout autant lorsqu’il est publié sur papier que publié sur le réseau. Notamment, l’on ne saurait arguer du fait qu’un texte est diffusé sur Internet pour le reproduire sans demander l’autorisation des titulaires des droits... Les contributions scientifiques diffusées par les membres de l’HyperNietzsche seront donc toujours soumises à un monopole (l’auteur ne renonce en rien à ses droits), tout comme, éventuellement, le seront selon les cas les traductions des œuvres de Nietzsche et certaines de ses œuvres originales (par ex., des manuscrits inédits ou non encore tombés dans le domaine public).

Deuxième remarque sur ce thème : le « vote électronique », le « contrat électronique », etc., étaient des pratiques pouvant, jusqu’à cette année, soulever des problèmes de preuve. La preuve en effet reposait entièrement sur l’ « écrit ». La notion d’écrit était fort restrictive, et ne permettait pas, à coup sûr, d’y inclure la « signature électronique ». C’est désormais chose faite, avec la loi n^o 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et relative à la signature électronique : la signature électronique a depuis cette loi la même force probante que l’écrit, ce qui facilite par exemple la conclusion de contrats par Internet. Les pratiques au sein de l’HyperNietzsche sont donc légitimées par l’évolution la plus récente de notre droit.

Les membres de l’HyperNietzsche seront amenés à conclure des contrats avec l’association (1) puis avec des utilisateurs (2). Deux niveaux de relations juridiques sont à distinguer. En outre, il nous faut également présenter le système juridique lui-même de l’HyperNietzsche, qui permettra au site de fonctionner. Ce système juridique est en effet soumis à protection (3).

Ces licences ont une double vocation :

— cependant, le droit d’auteur apparaît aujourd’hui, pour un grand nombre de chercheurs, trop contraignant. La circulation de l’information, des écrits scientifiques, etc. sera de ce fait facilitée par l’instauration de licences automatiques sur le site HyperNietzsche, et ce, dans le respect de chaque auteur, qui aura le choix de sa politique éditoriale (Free, Open ou Limited Knowledge). L’idée est tout de même de rendre un maximum de textes librement utilisables pour le monde de l’enseignement et la recherche, toujours dans le respect des droits moraux de l’auteur, comme l’indique le choix fait par l’association HyperNietzsche de rendre librement réutilisables le code SQL et le code PHP qui forment la partie logicielle de sa base de données, et qui peuvent ainsi servir à la création de futurs sites de recherche. En revanche, toute utilisation à des fins commerciales de ces mêmes codes doit être soumise à autorisation préalable de l’association, qui revendiquera alors le versement de droits d’auteur. L’HyperNietzsche est avant tout un outil permettant aux chercheurs de partager leur travail, dans le respect des droits de chacun.

Après ces précisions d’ensemble, nous pouvons maintenant détailler chacune des licences proposées dans le cadre de l’HyperNietzsche.

La licence HyperNietzsche a pour seule vocation de donner juridiquement l’autorisation à l’HyperNietzsche de diffuser sur son site Internet la contribution scientifique d’un auteur.

Cette licence est à titre gratuit, c’est-à-dire que l’HyperNietzsche ne versera, en contrepartie de l’autorisation de diffuser un texte, aucun « droit d’auteur ». Cependant, il n’y a pas d’exclusivité en faveur de notre association, c’est-à-dire que l’auteur se garde le droit de céder à nouveau ses droits d’exploitation sur l’œuvre à un éditeur (et, éventuellement, de se faire rémunérer), ou bien de la diffuser par ses propres soins, ou par un éditeur électronique, sur Internet.

Il faut donc préciser que l’auteur, en confiant un texte à l’HyperNietzsche, renonce en réalité à une seule chose : donner l’exclusivité de ce texte à un éditeur en particulier. En effet, s’il promet à un éditeur l’exclusivité sur un texte, il ne peut ensuite céder un droit de diffusion à l’HyperNietzsche pour diffuser le même texte... Cependant, si un auteur donne l’exclusivité de ses textes à un éditeur pour l’édition sur papier, ou si rien de ce genre n’est précisé dans le contrat, l’ « édition électronique » n’est alors pas couverte par l’exclusivité, et rien ne l’empêche de diffuser dans ce cas ses œuvres, sur le site HyperNietzsche ou sur un autre site Internet [7].

Concrètement, l’auteur cède, à titre non exclusif donc, ses droits de reproduction et de représentation sur un texte précis, pour la diffusion sur le réseau Internet. Il cède également son droit de traduction, toujours à titre non-exclusif, sur cette œuvre. Si l’HyperNietzsche procède à cette traduction, l’auteur récupérera un exemplaire de cette traduction, dont il pourra disposer. L’HyperNietzsche lui transmettra en effet les droits nécessaires sur la traduction de son texte [8].

Par la présente licence, l’HyperNietzsche s’engage sur plusieurs points. Tout d’abord, l’association ne peut, bien entendu, céder les droits sur le texte à un tiers, à titre gratuit ou onéreux. En outre, l’auteur cède ses droits à l’association HyperNietzsche sur un texte qui sera diffusé sur le site de la même association : il n’en demeure pas moins titulaire des droits sur ce même texte vis-à-vis d’un tiers [9]. L’auteur a le choix lorsqu’il va conclure la « licence HyperNietzsche » : son œuvre sera soumise soit à la licence Free Knowledge, soit à la licence Open Knowledge, soit à la licence Limited Knowledge [10].

C’est-à-dire que l’association s’engage à faire respecter ce choix : lorsque l’auteur réclame le versement de droits d’auteur lorsqu’un tiers veut utiliser son texte à des fins autres que d’enseignement et de recherche [11], le site Internet devra permettre à cet utilisateur de contacter directement l’auteur, ou, au moins, de lui verser directement la somme demandée, si elle est déterminée d’avance par l’auteur. L’association n’est en effet nullement un « intermédiaire » entre un utilisateur et un auteur. Elle n’est pas une société de gestion de droits d’auteur [12] et n’a pas vocation à récolter et redistribuer des droits d’auteur. La diffusion des contributions scientifiques se fait gratuitement sur le site Internet : ce sont les seuls droits dont dispose l’HyperNietzsche [13]. Dès lors que le versement de droits d’auteur est requis pour un certain usage du texte diffusé sur le site HyperNietzsche, l’internaute contactera directement l’auteur.

Enfin, comme il se doit, l’HyperNietzsche s’engage à respecter le droit moral inaliénable de l’auteur, et notamment son droit au nom et son droit au respect de l’œuvre.

Dernière précision : la durée de la licence a été fixée à dix ans. Elle peut être prolongée, à chaque terme, pour une nouvelle durée de dix ans, de façon tacite : l’auteur devra en effet prévenir l’HyperNietzsche [14] qu’il entend retirer son texte du site, et qu’il ne souhaite donc pas reconduire la licence de diffusion accordée à l’association.

Ces licences sont destinées à faciliter la gestion sur le site Internet des droits sur les œuvres. En permettant à l’HyperNietzsche de diffuser son texte, l’auteur « adhère » à une licence, il opte ainsi pour une politique éditoriale :

— l’utilisation de son œuvre est libre. L’auteur cède à chaque utilisateur qui télécharge son texte tous ses droits, à titre non exclusif bien sûr [15], sur ce texte. L’utilisateur pourra donc en faire l’usage qu’il en souhaite : un usage privé ou collectif, l’exploiter, le « vendre », le traduire, etc. C’est le principe de la licence Free Knowledge ;

— l’utilisation de son œuvre est libre, lorsque sa finalité est l’enseignement et la recherche. L’utilisateur ne peut donc « vendre » le texte : s’il souhaite l’exploiter, il devra alors conclure un autre contrat avec l’auteur, notamment par voie électronique. C’est le principe de la licence Open Knowledge ;

— l’utilisation de l’œuvre est conditionnée par les principes classiques du droit d’auteur. En dehors des exceptions, comme la copie privée et la courte citation, l’autorisation de l’auteur sera toujours exigée, même lorsque la finalité de l’utilisation est l’enseignement et la recherche [16]. C’est le principe de la licence Limited Knowledge.

Quelques précisions d’ensemble :

— toutes ces licences sont formées par voie électronique, et de façon tacite, c’est-à-dire que le seul fait pour l’utilisateur de télédécharger un texte indique sa volonté d’adhérer à la licence choisie par l’auteur. Bien entendu, tout internaute sera préalablement informé, sur le site, de ce mode de fonctionnement, et pourra, sans accéder aux contributions scientifiques diffusées, prendre connaissance du contenu des trois licences. En outre, tout télédéchargement d’un texte sera accompagné du télédéchargement de la licence. L’utilisateur ne pourra donc ignorer qu’il a conclu un contrat, et ne pourra non plus en ignorer son contenu ;

— indépendamment du choix éditorial de l’auteur, tout utilisateur a des droits et des devoirs. Ces droits sont définis à l’article L. 122-2 du Code de la propriété intellectuelle : ce sont les fameuses « exceptions » au monopole d’exploitation. L’on trouve notamment la courte citation et la copie privée, qui restent, dans tous les cas, permises. L’obligation principale qui incombe à tout utilisateur est de respecter tant les termes de la licence proposée par l’auteur (Free, Open ou Limited Knowledge) que son droit moral. L’auteur a le droit de voir apposer son nom et sa qualité sur chaque exemplaire de l’œuvre qu’il a produite, et il a le droit à ce que son œuvre ne soit pas modifiée sans son accord. Ces droits et obligations restent valables quel que soit le support, et sont donc applicables à l’Internet ;

— la durée de ces licences a été fixée à dix ans. Pour une question de sécurité juridique pour l’auteur, la reconduction ne peut être tacite. Elle est cependant fort simple : par simple échange de courrier électronique, tout utilisateur peut demander au titulaire des droits sur l’œuvre la reconduction du contrat pour une durée de dix ans.

Lorsque la cession des droits est à titre gratuit, la licence n’a besoin d’aucune autre formalité pour être valablement conclue que le télédéchargement de l’œuvre. L’utilisateur, dans un tel cas, donne son accord tacite et répond positivement à l’offre émise par l’auteur de conclure le contrat. En revanche, lorsque la cession des droits, pour une utilisation non consentie dans le contrat, est à titre onéreux, le contrat ne peut se former aussi simplement [17]. Notamment, l’auteur doit poser les conditions et le montant de la rémunération pour toute utilisation, à des fins commerciales par exemple, de son œuvre. Dans ce cas, deux solutions sont proposées :

— ou bien l’auteur aura prédéfini les conditions (et notamment les conditions financières) de l’utilisation de son œuvre par avance, et toute personne intéressée pourra conclure le contrat simplement en versant le montant convenu directement à l’auteur sans besoin de le contacter ;

Dans tous les cas, un contrat d’auteur préétabli sera proposé aux membres de l’HyperNietzsche, qu’ils seront libres d’utiliser ou non lorsqu’ils entendront obtenir le versement de droits d’auteur pour certaines utilisations spécifiques de leurs contributions scientifiques.

Le système informatique de l’HyperNietzsche est protégé par le droit d’auteur. Les logiciels sont en effet considérés comme une « œuvre de l’esprit », au même titre que les œuvres littéraires, musicales, etc. Ce système informatique est une véritable création originale, car il est le produit de l’effort créatif d’un informaticien programmeur, membre de l’HyperNietzsche, utilisant les langages HTML, Javascript, Java, PHP, SQL et autres. Propre à l’HyperNietzsche, ce système permet la constitution de la base de données et son interrogation hypertextuelle à l’aide d’un navigateur Web.

Protégés, les codes sources de l’HyperNietzsche pourront cependant, selon le souhait de notre association, être réutilisés. Dans ce cas, deux utilisations sont à distinguer :

C’est toute la philosophie de la dernière licence présentée ci-dessous (la licence « système informatique HyperNietzsche »).

Une précision sur cette licence : à partir du moment où la réutilisation prévue des codes sources de l’HyperNietzsche est à des fins d’enseignement et de recherche, leur modification est autorisée, afin de l’adapter à la création seconde, qui sera une base de données ou un site Internet consacré à la recherche.